Les chirurgiens du Centre du Mouvement exercent en secteur 2 et sont autorisés à ce titre à pratiquer des dépassements d’honoraires.
Tarif | Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS) |
Remboursement par l’Assurance maladie (Taux fixé à 70% de la BRSS*) |
---|---|---|
Première consultation (APC) | 70€ | 60€ |
Deuxième avis (APC) | 80€ | 42€ |
Consultation post-opératoire ou de suivi (CS) | 50€ | 26,53€ |
Pansement | 35€ | 26,5€ |
Infiltration du genou | 40€ | 20,05€ |
*sauf CMU-C / Patient en ALD pour une pathologie en rapport / Patient avec l’AME qui bénéficient d’un remboursement de 100% de la BRSS.
Pour une consultation de 1ère fois (APC), le règlement demandé par la secrétaire à la fin de la consultation est de 70 euros. La base de remboursement fixée par la Sécurité Sociale (BRSS) est de 60 euros, le dépassement d’honoraire est donc de 10 euros (soit 16%).
Le remboursement par la sécurité sociale se faisant uniquement sur 70% du montant de la base de remboursement (60 euros) il sera donc de 42 euros.
La différence entre 70 euros (montant payé) et le remboursement de la Sécurité Sociale de 42 euros (70% du BRSS), soit 28 euros, correspond au reste à charge pour le patient sans complémentaire santé. En fonction de votre contrat d’assurance santé ou de mutuelle ce reste à charge est remboursé pour tout ou partie par votre complémentaire santé.
Si dans votre contrat, le taux de remboursement est de 100% de la base de remboursement de la Sécurité Sociale (BR 100%) alors seul le ticket modérateur (part du tarif sécu non pris en charge par l’Assurance maladie) est remboursé ; le dépassement d’honoraire est entièrement à votre charge. Si en revanche votre contrat couvre 150% de la base de remboursement Sécurité Sociale (BRSS), alors tout le dépassement est lui aussi remboursé en plus du ticket modérateur.
SITUATION | RESTE A CHARGE |
---|---|
Pas de complémentaire santé | Ticket modérateur + Dépassement d’honoraire |
Complémentaire santé avec taux BRSS 100% consultation spécialiste |
Dépassement d’honoraire en totalité |
Complémentaire santé avec taux BRSS > 150% consultation spécialiste |
0 car le dépassement d’honoraire demandé n’excède pas 50% de la base de remboursement Sécurité Sociale |
Le montant dépend de la difficulté opératoire prévisible et reste à l’appréciation du chirurgien en fonction de chaque cas.
Acte | Tarif |
---|---|
Prothèse 1ère intention (hanche/genou) | 500€ - 700€ |
Reprise de prothèse (hanche/genou) | 700€ - 1000€ |
Arthroscopie de hanche | 400€ - 600€ |
Ligament croisé (LCA) | 400€ – 600€ |
Reprise de ligament croisé Reconstruction de plusieurs ligaments |
500€ - 700€ |
Ménisque Suture méniscale |
300€ - 500€ |
Hallux Valgus | 300€ - 500€ |
Ligamentoplastie de cheville | 400€ - 600€ |
Tendon d'Achille Transfert du long fléchisseur de l’hallux |
300€ - 500€ |
Ongle incarné | 100€ - 200€ |
Le dépassement d’honoraire ainsi que la base de remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS) liés à l’opération sont mentionnés sur le devis qui vous a été remis à la fin de la consultation. Il est précisé que le taux de remboursement de la BRSS des actes chirurgicaux par l’Assurance Maladie est de 80%. Les 20% restant correspondent au ticket modérateur non pris en charge par l’Assurance Maladie.
Ce devis doit être envoyé à votre mutuelle/assurance santé pour que vous puissiez connaitre la part des dépassements d’honoraires pris en charge par votre complémentaire santé. La réponse de votre mutuelle (si négative) doit être envoyée par mail au secrétariat (secretariat@centre-du-mouvement.fr) le plus tôt possible avant l’intervention (au plus tard une semaine avant) afin que les dépassements d’honoraires puissent éventuellement être réduit de moitié si le reste à charge est trop important, après accord de votre chirurgien.
Les honoraires d’une intervention doivent être réglés par carte bancaire ou par chèque au plus tard lors de la 1ère consultation post-opératoire. Après réception de ce règlement, vous recevrez par lea secrétaire secrétariat du Centre du Mouvement un reçu prouvant le paiement. La Clinique Saint Léonard de son côté vous enverra en moyenne un mois après l’intervention une facture mentionnant entre autres ce dépassement d’honoraire du chirurgien. C’est l’ensemble de ces documents, reçu du cabinet et facture de la clinique, qui vous permettront d’être remboursé par votre complémentaire santé. Afin que vous n’ayez pas d’avance de frais à réaliser, nous encaissons le dépassement d’honoraire (si règlement en chèque uniquement) qu’après votre remboursement par votre complémentaire santé (deux mois après la date opératoire).